Confidentialité

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [à compléter]

La présente politique de confidentialité décrit la manière dont Vague Patrimoire (ci-après « nous », « notre » ou « nos ») collecte, utilise, conserve et protège les données personnelles des utilisateurs de son site internet et de ses services. Ce document est un modèle général destiné à être adapté et complété avant toute publication définitive ; il ne constitue pas un avis juridique.

1. Qui sommes-nous

Vague Patrimoire est l'entité responsable du traitement des données personnelles collectées via ce site. Pour toute question relative à cette politique, vous pouvez nous contacter via les coordonnées indiquées sur notre page Contact.

2. Données que nous collectons

Selon votre utilisation du site, nous pouvons collecter les catégories de données suivantes :

Données d'identification : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, lorsque vous remplissez un formulaire de contact ou de demande d'information.
Données de connexion et de navigation : adresse IP, type de navigateur, pages consultées, durée de visite, collectées automatiquement lors de votre navigation.
Données transmises volontairement : informations saisies dans les champs de formulaire, messages envoyés via nos outils de contact.
Cookies et technologies similaires, décrits à la section 6 ci-dessous.

3. Finalités du traitement

Les données collectées sont utilisées pour les finalités suivantes :

Répondre à vos demandes d'information ou de contact ;
Fournir, maintenir et améliorer nos services et notre site ;
Assurer la sécurité et prévenir les usages frauduleux ;
Respecter nos obligations légales et réglementaires ;
Réaliser des statistiques de fréquentation anonymisées ou pseudonymisées.

4. Base légale du traitement

Selon les cas, le traitement de vos données repose sur : votre consentement (notamment pour les cookies non essentiels), l'exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles à votre demande, le respect d'une obligation légale, ou notre intérêt légitime à assurer le bon fonctionnement et la sécurité de notre site.

5. Durée de conservation

Nous conservons vos données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, augmentée le cas échéant des durées de prescription légale applicables. Les critères précis de conservation (durées exactes par catégorie de données) doivent être définis et complétés par Vague Patrimoire avant publication.

6. Cookies et technologies similaires

Notre site peut utiliser des cookies et technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience et, le cas échéant, de personnaliser votre expérience. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être informé avant leur dépôt. Le refus de certains cookies peut affecter certaines fonctionnalités du site.

7. Partage des données

Nous ne vendons pas vos données personnelles. Elles peuvent toutefois être partagées avec :

Nos prestataires techniques (hébergement, outils d'envoi d'e-mails, outils d'analyse), agissant uniquement sur nos instructions ;
Les autorités administratives ou judiciaires, lorsque la loi l'exige ;
Tout tiers en cas de réorganisation, fusion ou cession de l'activité, dans le respect de la présente politique.

8. Transferts internationaux

Si certaines données venaient à être transférées en dehors de votre pays de résidence, Vague Patrimoire s'engage à mettre en œuvre les garanties appropriées exigées par la réglementation applicable. Les détails spécifiques relatifs à d'éventuels transferts doivent être précisés et complétés en fonction des prestataires réellement utilisés.

9. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à protéger vos données personnelles contre l'accès non autorisé, la perte, l'altération ou la divulgation. Aucune méthode de transmission ou de stockage n'étant totalement sécurisée, nous ne pouvons toutefois garantir une sécurité absolue.

10. Vos droits

Sous réserve de la réglementation applicable, vous disposez notamment des droits suivants concernant vos données personnelles :

Droit d'accès à vos données ;
Droit de rectification des données inexactes ou incomplètes ;
Droit d'effacement, dans les limites prévues par la loi ;
Droit à la limitation du traitement ;
Droit à la portabilité de vos données, lorsque applicable ;
Droit d'opposition au traitement, notamment à des fins de prospection ;
Droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter via les coordonnées disponibles sur notre page Contact. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente.

11. Mineurs

Notre site n'est pas destiné aux mineurs et nous ne collectons pas sciemment de données personnelles les concernant. Si vous pensez qu'un mineur nous a transmis des données sans autorisation parentale, veuillez nous contacter afin que nous puissions prendre les mesures appropriées.

12. Liens vers des sites tiers

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité ou du contenu de ces sites. Nous vous invitons à consulter leur propre politique de confidentialité.

13. Modifications de cette politique

Vague Patrimoire se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, afin notamment de refléter des évolutions légales, techniques ou organisationnelles. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, avec mention de sa date de mise à jour.

14. Contact

Pour toute question relative à cette politique de confidentialité ou à l'exercice de vos droits, veuillez vous rendre sur notre page Contact.